Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Petit Toulonnais
M. Jérôme COZZONE M. simon schembri
Numéro de dépôt :
4110718
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Le Petit Toulonnais
Déposée par voie électronique le 6 août 2014 par monsieur Jérôme COZZONE et monsieur simon schembri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Petit Toulonnais »
Les déposants sont monsieur Jérôme COZZONE domicilié(e) 44 rue hector berlioz - 83200 - toulon - France et monsieur simon schembri domicilié(e) 168 chemin du vallon - 83500 - la seyne sur mer - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jérôme COZZONE domicilié(e) 44 rue hector berlioz - 83200 - toulon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jérôme COZZONE - 44 rue hector berlioz - 83200 - toulon - France
M. simon schembri - 168 chemin du vallon - 83500 - la seyne sur mer - France
M. Jérôme COZZONE - 44 rue hector berlioz - 83200 - toulon - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668028 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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